Conditions Générales d’Utilisation

Conditions générales d’utilisation

01. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.tamsol.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.tamsol.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication, difficultés d’ordre technique ou besoins de mise à jour. Pour des raisons de maintenance, le site pourra être interrompu, suspendu ou en accès limité à tout moment auquel cas Tamsol s’efforcera de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de maintenance dans la mesure du possible.

Le site www.tamsol.fr est mis à jour régulièrement par Manuel De Andrade. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

02. Description des services fournis
Le site www.tamsol.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Tamsol s’efforce de fournir sur le site www.tamsol.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Tamsol ne pourra être tenue pour responsable :

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  • de tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Tous les informations indiquées sur le site www.tamsol.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer à tout moment et sans préavis. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.tamsol.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, il appartient aux visiteurs du site de vérifier l’information par tout moyen y compris en contactant Tamsol le cas échéant.

02. Limitations de responsabilité́

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Tamsol ne pourra être tenue responsable :

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  • ni des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur ou causés à des tiers, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations, l’internaute renonçant à toute action contre l’éditeur de ce fait.
  • ni des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.tamsol.fr

Tamsol ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’internaute du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet et/ou du non respect des présentes conditions d’utilisation par l’internaute.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Les renseignements qui apparaissent sur le site sont fournis à titre de renseignements généraux et ne sont pas contractuel. La responsabilité de Tamsol vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers ne peut être engagée si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de l’utilisation du site par l’internaute, il pourra se retourner contre lui pour obtenir l’indemnisation de tout préjudice de toute nature en découlant.

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